Mentions Légales
LES CHASSES DES VALLONS DE VÉSIGNEUX
Statut : JEAN-BAPTISTE DELAHAYE LES CHASSES DES VALLONS DE VESIGNEUX
Siège Social : Chemin de Vésigneux - 60120 Paillart
Pour nous contacter : 06 22 15 80 25
Directeur : Delahaye Jean-Baptiste
Création du site : Jean-Baptiste DELAHAYE
Adresse : Les Chasses des Vallons de Vésigneux 60120 Paillart
Téléphone : +33 (0)6 22 15 80 25
Directeur de Publication : Jean-Baptiste DELAHAYE
Le site présente :
Du contenu informatif
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Loi informatique et liberté : le site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés”).
Pour l’exercer, adressez vous à : jb.delahaye@laposte.fr
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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